Document d'archives : NEMOURS (Duché de) § Bail par Henri de SAVOIE, duc de NEMOURS, pour 9 ans, à Jean MARCHANT, bourgeois de Nemours, des revenus du...

Titre :

NEMOURS (Duché de) § Bail par Henri de SAVOIE, duc de NEMOURS, pour 9 ans, à Jean MARCHANT, bourgeois de Nemours, des revenus du Duché de NEMOURS Contre lettre et Accord et compte entre les mêmes.

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/571

Personne :

Type de document :

Archives nationales