Document d'archives : Séance du mercredi 19 juin 1811 présidée par M. Le Creulx, inspecteur général.
Contenu :
Présents : MM. Lamandé, Rolland et Bouchet, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Tarbé [Tarbé de Vauxclairs] et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Cadet de Chambine, chef de la Division des Ponts et chaussées.
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine-et-Marne. « Rapport sur le projet du pont de Valvins modifié d'après l'avis du conseil du 10 avril 1811. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Départements de la Seine [Hauts-de-Seine]. « Rapport sur le projet des supports en fer destiné à porter les sept réverbères du pont de Saint-Cloud. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Départements de l'Yonne. « Rapport sur le projet de l'achèvement de la route de Châtillon-sur-Seine à Saint-Fargeau entre Villefargeau et Pourrain sur une longueur de 7461 mètre. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Départements de l'Oise. « Pont de Saint Omer. Route n°1 de Paris à Calais. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Départements de l'Oise. « Usines. Rapport sur la contestation existante entre M. D'Astier et Loison sur laquelle le conseil dans sa séance du 12 juin 1807 avait donné un avis favorable au sieur Loison. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. « Navigation. Rapport sur le projet des réparations à faire au barrage de la Moure dans l'hypothèse ou la machine de Marly serait conservée exigerait par conséquent l'existence de ce barrage. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de l'Embrone [Ombrone]. « Lettre de M. Dubois-Dessauzais, inspecteur divisionnaire, à M. Fabronni, maître des requêtes, sur le devis et le détail de l'entretien des routes de Livourne [Livorno] à Sienne par Volterra. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Méditerranée. « Pont de Colle [Colle di Val d'Elsa] sur la rivière d'Elsa. Route non classée de Colle [Colle di Val d'Elsa] à Sienne. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Seine [Val-de-Marne]. « Avis de la chambre de commerce sur l'établissement d'une gare à Choisy [Choisy-le-roi] et les observations de M. Navier sur cet avis. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Seine-inférieure [Seine-Maritime]. « Rapport de M. Lamandé, inspecteur général sur le projet de redressement de la traverse de Bourgdun route n° 28 du Havre à Lille. »