Document d'archives : Etude et contrôle de travaux de voirie, marché de travaux fractionné à bon de commande, appel d'offres ouvert : ordre de service,...
Titre :
Etude et contrôle de travaux de voirie, marché de travaux fractionné à bon de commande, appel d'offres ouvert : ordre de service, courriers, cahier des clauses administratives et techniques, bordereau de prix, détail quantitatif, document de contrôle des pièces à fournir, rapport d'examen des offres, rapport de présentation, registre des dépôts, procès-verbaux de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis, certificat de capacité, délibération (2000, 2002).
Cote :
573 W 104
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2028