Document d'archives : Monographies et histoire de la commune

Contenu :

Arrêtés relatifs aux territoires distraits, correspondance relative aux monographies des communes mixtes, à l’installation des services municipaux, au partage des biens indivis entre les communes, à la comptabilité communale, aux modifications territoriales de la commune mixte et aux réformes communales, circulaires relatives à l’extension du territoire civil, plan du logement de l’administrateur, extraits du registre de délibération de la commission municipale, états du lotissement du centre de Corneille et de la situation économique des douars, tableau d’organisation de la population musulmane, listes générales des électeurs musulmans, fiches des douars.

Cote :

93205 17

Inventaire d'archives :

Commune mixte de Bélezma (1883-1957)

Informations sur le producteur :

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Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Description physique :

Importance matérielle :
0.071

Archives nationales d'outre-mer - ANOM

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