Document d'archives : Irrigation, arrêté d'interdiction (an VIII). Moulin du Pont, projet de construction, marché de réparations (an IV-1896, 1 plan)....

Titre :

Irrigation, arrêté d'interdiction (an VIII). Moulin du Pont, projet de construction, marché de réparations (an IV-1896, 1 plan). Moulin du Haut, arrêté municipal réglementant les moulins, règlements d'eau (1812-1901). Rivière la Lanterne, inondations, entretien des rives, accident, ouverture d'un passage à batelets (1855-1914). Rivière la Saône, canalisation, établissement d'un quai en bois à Port-d'Atelier (1880-1940). Batelets particuliers, arrêtés d'autorisation (1919-1925). Canal de la Moselle à la Saône, enquête d'utilité publique pour son établissement (1872). Associations syndicales pour l'assainissement de la prairie et des ruisseaux du Frionnet et des Prés (1899), pour l'irrigation de la prairie de la Lanterne et du ruisseau de Menoux (1907).

Cote :

228 Edepot 114

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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