Document d'archives : Dossier 3. Comité interministériel pour l'environnement (CIEN) et Comité interministériel pour la qualité de la vie (CIQV). -...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

Dossier 3. Comité interministériel pour l'environnement (CIEN) et Comité interministériel pour la qualité de la vie (CIQV). - Fonds d'intervention pour la qualité de la vie, réunions interministérielles des 5, 16 et 19 novembre 1992 et 5 février 1993 : notes, communication, dépêche, presse, lettres, rapport, projet de décret, comptes rendus.

Identifiant de l'unité documentaire :

19950039/1-19950039/4 - 19950039/1 Dossier 3. Comité interministériel pour l'environnement (CIEN) et Comité interministériel pour la qualité de la vie (CIQV). - Fonds d'intervention pour la qualité de la vie, réunions interministérielles des 5, 16 et 19 no

Organisation :