Document d'archives : Commune d'ALISE-SAINTE-REINE. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté,...

Titre :

Commune d'ALISE-SAINTE-REINE. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal officiel, procès-verbaux, marché (1988-1989). Commune d'ALLEREY. - AEP, adduction d'eau : délibérations, études techniques, avant-projet (1947-1977). Commune d'ALOXE-CORTON. - AEP, renforcement du réseau : délibération, plan, mesure de pression, arrêté, documents comptables, estimation des travaux, état des dépenses pour subvention (1980-1987).

Cote :

1707 W 8

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

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