Document d'archives : Acquisition foncière. - Port Marianne - Portes-de-la-Méditerranée et aménagement hydraulique du ruisseau Nègue-Cats, déclaration...

Titre :

Acquisition foncière. - Port Marianne - Portes-de-la-Méditerranée et aménagement hydraulique du ruisseau Nègue-Cats, déclaration d'utilité publique : plans, notification, arrêté préfectoral, dossier d'enquête Bouchardeau valant pour enquête publique préalable, procès-verbal d'affichage (2000-2001) ; acquisition de terrains cadastrés SV11, SV12, SV13, SV14, SV15,SV16, SV38, SV40, SV42, appartenant aux consorts De Saporta (AC 2000 N° 00071, 27 avril 2001) ; acquisition de terrains cadastrés SV43, route de Vauguières, à Mlle RIGAUD (AC 2001 N°00022, 28 novembre 2003). FD 267 :

Cote :

456 W 7

Inventaire d'archives :

456W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2029

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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    • Acquisition foncière. - Port Marianne - Portes-de-la-Méditerranée et aménagement hydraulique du ruisseau Nègue-Cats, déclaration d'utilité publique : plans, notification, arrêté préfectoral, dossier d'enquête Bouchardeau valant...

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