Document d'archives : Institut médico-éducatif La Barandonne à Pont-Saint-Esprit
Contenu :
Présentation du contenu
Désignation de l'architecte, projet d'acquisition du terrain par le département, entretien, aménagement du parc, entretien de la canalisation, réparation du portail : permis de construire, conventions, correspondances, notes, plans, procès-verbal, rapport, fonds de concours, certificat pour paiement, extrait de délibération, document notarial, extrait de la matrice cadastrale
Cote :
1009 W 7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Préfecture du Gard
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ancienne cote : 1009 W 27
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Langues :
Langue du texte: Français
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,03
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales du Gard