Document d'archives : Institut médico-éducatif La Barandonne à Pont-Saint-Esprit

Contenu :

Présentation du contenu
Désignation de l'architecte, projet d'acquisition du terrain par le département, entretien, aménagement du parc, entretien de la canalisation, réparation du portail : permis de construire, conventions, correspondances, notes, plans, procès-verbal, rapport, fonds de concours, certificat pour paiement, extrait de délibération, document notarial, extrait de la matrice cadastrale

Cote :

1009 W 7

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Préfecture du Gard

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ancienne cote : 1009 W 27

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Langues :

Langue du texte: Français

Description physique :

Description physique:

Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,03

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales du Gard

Personnes ou Institutions :

Gard. Préfecture, Préfecture du Gard

Thèmes :

immobilier

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales du Gard

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