Document d'archives : ASSURANCES : Responsabilité civile scolaire, dégats des eaux : déclarations d'accident,...

Contenu :

ASSURANCES : Responsabilité civile scolaire, dégats des eaux : déclarations d'accident, polices, avenants, correspondance (1946-1977)

Cote :

879WP/1

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Commune de Lyon - Archives municipales

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