Document d'archives : Périmètre de Vachères (Les Orres, Saint-Sauveur, Baratier).- Enquête publique et déclaration d'utilité publique des travaux.-...
Titre :
Périmètre de Vachères (Les Orres, Saint-Sauveur, Baratier).- Enquête publique et déclaration d'utilité publique des travaux.- Annexion complémentaire de terrains communaux.
Cote :
7 P 291
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation