Document d'archives : Aménagement de la Lironde et de la transparence Lez-Lironde, suivi de la procédure de concertation : dossier n°8a vant-projet...
Titre :
Aménagement de la Lironde et de la transparence Lez-Lironde, suivi de la procédure de concertation : dossier n°8a vant-projet d'ouverture d'enquête publique avec procès-verbal de constat, correspondance, avis du conseil municipal, certificats d'affichage relatif à l'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, courrier de désignation des commisaires enquêteurs, publcicité insérée dans la presse régionale, publicité d'arrêté d'ouverture d'enquête publique, première version corrigée de l'avant-projet d'ouverture d'enquête (2000) ; dossier n°9 procédure officielle avec délibération, avis du groupe de travail urbanisme, bilan de concertation, arrêté, corresponance d'instruction, comptes-rendus de réunions publiques, délibération sur l'association Pluvial de la Lironde et les objectifs et modalités d'association du public, cahier des remarques sur la concertation (1999-2000).
Cote :
531 W 123