Document d'archives : Communes d'Ablis à L'Etang-la-Viile

Contenu :

  • Souscription pour la reconstruction du clocher : Commune d'Ablis contre l'Abbé CORDIER (curé), dossier n°2981, 1897-1902
  • Encaissement des permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892
  • Travaux de canalisation des eaux : Commune de Belloy contre SAINTE-BEUVE (maire), dossier n°60413, 1895-1898
  • Fabrique de Crespières : DUPUY-PEYOUC contre la Commune de Crespières, dossier n°4, 1903-1903
  • Acquisitio d'un immeuble et la construction d'une école : Administration contre LEMAIRE (ancien maire), dossier n°5853, 1889-1890
  • Souscription publique en faveur des familles des soldats mobilisés : Administration contre MEUNIER (Maire), dossier n°361, 1917
  • Bureau de bienfaisance : Administration contre LENORMAND et PILLEUX (maires), dossier n°862, 1913
  • Versement d'une somme par une compagnie d'assurance : Conseil de préfecture contre le Président du conseil de fabrique, dossier n°3541, 1904
  • Paiement de mandats au personnel enseignant : Prefet se Seine-et-Oise contre le Maire d'Evry, dossier n°3928, 1913-1914
  • Demande en révision d'un arrêté rendu en conseil de préfecture : RENOUT, BANCE, DODILLON contre le Préfet de Seine-et-Oise, dossier n°2, 1876-1879
  • BURET contre le Préfet de Seine-et-Oise, dossier n°11, (affiche), 1902-1902

Cote :

5 K 202

Où consulter le document :

Direction des Archives départementales des Yvelines

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