Document d'archives : 2004 .
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- Enregistrement n°2004-9-188 - Création d'une réserve collinaire et prélèvement d'eau dans le torrent d'Urine pour la production de neige artificielle (FSRF), Commune d'Abriès (surface de défrichement 29 925) : demande du 24/09/2004, délibération du 16/12/2003, arrêté du 21/10/2004.
- Enregistrement n°2004-10-189 - Pistes de ski de fond dites du Canal de Brunissard et du Vallon des Groseillers (FSRF, FNSRF + bois privés), Commune dArvieux (surface de défrichement 6 001 m²) : demande 24/11/2004, délibérations du 27/09/2004 et du 15/11/2004, arrêté du 20/12/2004.
- Enregistrement n°2004-12-191 - Homologation de la piste de ski de la grande gargouille (FSRF), Commune de Puy-Saint-Pierre (surface de défrichement 897 m²) : demande du 19/10/1994, délibération du 18/09/2004, arrêté du 21/10/1994.
- Enregistrement n°2004-13-192 - Piste de ski de fond (FSRF, FNSRF + bois privés), Commune de Villard-Saint-Pancrace : demande du 24/11/2004, délibération du 28/10/2004, arrêté du 21/12/2004.
- Enregistrement n°2004-16-195 - Extension du centre de stockage de déchets ultime sur la commune de Sorbiers (Bois communaux NSRF), Communauté de communes Interdépendantes des Baronnies (surface de défrichement 15 378 m²) : demande du 25/03/2004, délibération du 16/04/2004, arrêté du 09/09/2004
- Enregistrement n°2004-17-196 - Augmentation des superficies agricoles utiles (FNSRF) - Commune de Rambaud - section ZD, AH, AI
- parcelles 6, 132, 190, 113, 62, M. Dominique Sarrazin (surface de défrichament 24 500 m²) : demande du 26/11/2004, arrêtés du 17/12/2004 et du 12/01/2005.
Cote :
1622 W 10
Institutions :
Communauté de communes des Baronnies, Direstion départementale des territoires des Hautes-Alpes