Document d'archives : Chemin de fer d'intérêt local, ligne de Vesoul à Luxeuil avec embranchement d'Equevilley à Vauvillers : notification du jugement...

Titre :

Chemin de fer d'intérêt local, ligne de Vesoul à Luxeuil avec embranchement d'Equevilley à Vauvillers : notification du jugement d'expropriation (1908), occupation temporaire (1909)Navigation et régime des eaux.- Curage des ruisseaux (1887-1914). Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868). Canal de la prairie : acquisition d'immeuble pour l'ouverture d'un chemin (1911). Construction d'un ponceau (1911)

Cote :

1 Edepot 16

Description :

Mise en forme :
Classement Alphabétique

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Communicabilité
Communicable

Nom de lieu :

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Archives départementales de la Haute-Saône

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