Biens communaux. <lb/>Ventes par la commune de Pesmes à des particuliers. Vente de deux bâtiments (1838). -Vente d'une maison appartenant à la commune située au bas de la "Roche", au sieur Mairot, propriétaire cultivateur à Pesmes (1824-1825). Vente d'une parcelle de terre appelée "les Pasquiers", aux sieurs Darlin et Ayel (1888). Vente de parcelles de terre provenant des acquisitions forcées, lors de la construction du chemin de grande communication n° 15 (1868). Achat par des particuliers de vieux objets mobiliers (1873-1875).<lb/>Achats de la commune de Pesmes à des particuliers. -Achat du four banal et des bâtiments dépendants, au marquis de Choiseul et son épouse (1790). Achat des droits des fours à Pesmes au sieur Benoît Berthet et Françoise Pauchard, son épouse (1791). Achat d'un vaste immeuble, appartenant aux enfants Renaud (1855). Achat d'un bâtiment et d'un terrain indépendant, au sieur Jean Oudille (1792). Achat d'un immeuble situé à Pesmes, au sieur Simon Renaud (1869). Achat d'une maison au sieur Hugue Griguet (1790). Acquisition de deux pièces de prés, destinées à servir de passage pour le défruitement des prairies de la Roche et de l'Aigle d'Angre (1824). Achat de deux parcelles de terre près de la fontaine de Coulance, appartenant au sieur Prieur, de Gray (1838). Vente d'un terrain servant de promenade et des bâtiments de la gendarmerie de Pesmes, appartenant du duc de Choiseul, de Bard-lès-Pesmes (1795-1822). Vente d'un pré sis à Pesmes, au lieu-dit de l'Aigle d'Angre, par le sieur Martin François (1824-1825). Vente d'un pré, situé au lieu-dit sous la Roche, par le sieur Thévenon et son épouse (1824-1825). Achat par la commune, de parcelles de terre, aux sieurs Renaud et Prieur (1838). Vente d'une portion de champ par les soeurs Jammot (1831). Vente par les sieurs Borel, By, Rossigneux, Chauvenet, Renard, de pièces de terre sises à Pesmes, aux lieux-dits Bas Rouge, Bois de Chazeaux, Champ Sauzon (1831). Vente d'une portion de terrain par Thérèse Delangre (1840). Achat d'une terre labourable, sise à Pesmes au lieu-dit Pré des Chazeaux, appartenant au sieur Martin (1832). Vente d'un jardin destiné à l'établissement d'un nouveau cimetière, appartenant au sieur Parizon, de Pesmes (1855). Vente d'une parcelle de terre par la veuve Demarque (1848). Vente d'un terrain par le sieur Faivre et son épouse (1852). Acquisition par la commune d'un morceau de vigne, au lieu-dit Derrière la Cure (1847). Plan figuratif concernant une partie de la levée entre les ponts, ainsi que deux prés y aboutissant, à acquérir par la commune (1824).<lb/>Echange entre la commune et les particuliers. -Echange avec le sieur Lacenaire, demeurant à Dammartin (Jura), de l'ancien presbytère, contre une maison sise à Pesmes (1822). Echange avec la veuve Dornier, d'une pièce de pré, située derrière le jardin de la veuve Dornier, contre une autre pièce de pré, sises à Pesmes au lieu-dit Sous le Bourg (1826). Echange avec la veuve Dornier, d'un droit de passage servant à l'exploitation des terres et à la conduite du bétail, contre l'usage perpétuel d'un pont, que la veuve Dornier a fait construire au-dessus de l'écluse de Pesmes (1830).<lb/>Echanges et ventes entre particuliers. Echange d'une maison sise à Sauvigney appelée "le petit Châtelot" avec le terrain qui l'entoure, appartenant au sieur de Choiseul et son épouse, contre des terres labourables, sises à Sauvigney, appartenant au sieur Gonzal (1790). Vente d'une moitié de maison située à Pesmes, appartenant au sieur Alexandre Ferdinand Duboy et son épouse, au sieur Joseph Lacenaire, propriétaire, demeurant à Mantoche (1817). Vente d'une portion de maison et dépendances, à Pesmes, par le sieur Lamarche, demeurant à Gray, au sieur Lacenaire, propriétaire, demeurant à Pesmes (1818). Vente d'un terrain sis à Pesmes, par le sieur Jean-Baptiste Gouveau, demeurant à Massey, aux sieurs Renaud et Dupoirier (1833). Vente d'un jardin par le sieur Sébastien Tribouillet, au sieur Parisot (1818). Vente d'une portion de terrain sise à Pesmes, au lieu-dit "Sur la Roche", par Claude Brienne, sa femme et ses enfants, au sieur Simon Renaud, avocat à Besançon (1833). Vente de parcelles de terre situées sur le territoire et village de la Résie-Saint-Martin (1873).<lb/>80 pièces papier dont 2 plans.

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