Document d'archives : Procédure opposant le Collège au syndic des paroissiens de Bains concernant la nomination du curé (pièces adjointes : 1308,
Titre :
Procédure opposant le Collège au syndic des paroissiens de Bains concernant la nomination du curé (pièces adjointes : 1308, 1536).
Cote :
2 D 34