Document d'archives : Service des eaux et de l'assainissement de Saint-Donat ; communes d'Arthemonay, Barthenay....
Titre :
Service des eaux et de l'assainissement de Saint-Donat ; communes d'Arthemonay, Barthenay.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
travaux : alimentation en eau potable, adduction d'eau, voirie ;
concessions dans cimetière ; redevances assainissement.
Cote :
2093 W 204
Inventaire d'archives :
2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.