Document d'archives : Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Consuls de Mer - extension, modification approuvée le...

Titre :

Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Consuls de Mer - extension, modification approuvée le 1er février 2005 : notice justificative, rapport de présentation et règlement (2004) ; plan de zonage (2005).

Cote :

531 W 15

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Consuls de Mer - extension, modification approuvée le 1er février 2005 : notice justificative, rapport de présentation et règlement (2004) ; plan de zonage

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