Document d'archives : Travaux publics : interdiction de construire un pont pour un particulier (an XI) ; deux plans du chemin dit de Gueldry, et...

Titre :

Travaux publics : interdiction de construire un pont pour un particulier (an XI) ; deux plans du chemin dit de Gueldry, et délibérations concernant son utilité (1809) (plans classés dans la collection des plans communaux des Archives départementales) ; réparation d’une conduite d’eau (1929).Cours d’eau : plans du cours de la Morte à Bucey (an IV ; 1809) ; tableau des ruisseaux (1810) ; arrêté pour l’élargissement d’un ruisseau (1827).Culte : correspondance et déclaration relatives à la lettre pastorale de l’évêque de Haute-Saône.

Cote :

104 Edepot 26

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Type de document :

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône