Document d'archives : Travaux publics : interdiction de construire un pont pour un particulier (an XI) ; deux plans du chemin dit de Gueldry, et...
Titre :
Travaux publics : interdiction de construire un pont pour un particulier (an XI) ; deux plans du chemin dit de Gueldry, et délibérations concernant son utilité (1809) (plans classés dans la collection des plans communaux des Archives départementales) ; réparation d’une conduite d’eau (1929).
Cours d’eau : plans du cours de la Morte à Bucey (an IV ; 1809) ; tableau des ruisseaux (1810) ; arrêté pour l’élargissement d’un ruisseau (1827).
Culte : correspondance et déclaration relatives à la lettre pastorale de l’évêque de Haute-Saône.
Cote :
104 Edepot 26
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Thèmes :
CANALISATION, CATHOLICISME, COURS D'EAU, OUVRAGE D'ART, RESEAU ROUTIER