Document d'archives : Notariat apostolique de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Mantes

Inventaire d'archives :

Clergé séculier d'Ancien Régime.

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Ce fonds était initialement conservé au sein du notariat de Mantes et en a été dissocié. Les notaires apostoliques établis par les archevêques et évêques étaient chargés de passer les actes concernant les bénéfices. A partir de la fin du XVIIe siècle, leurs fonctions passèrent aux notaires royaux.

Ressources complémentaires :

Répertoire du notariat apostolique de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Mantes, G/supplément 217-219, par Geneviève Douillard, 1993, 2 p. mss.

Où consulter le document :

Direction des Archives départementales des Yvelines

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