Document d'archives : Plan local d'urbanisme réapprouvé le 28 janvier 2004, original tamponné par la préfecture le 29 janvier 2004 : rapport de...

Titre :

Plan local d'urbanisme réapprouvé le 28 janvier 2004, original tamponné par la préfecture le 29 janvier 2004 : rapport de présentation, règlement, règlement applicable aux périmètres submersibles (2004).

Cote :

531 W 58

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Plan local d'urbanisme réapprouvé le 28 janvier 2004, original tamponné par la préfecture le 29 janvier 2004 : rapport de présentation, règlement, règlement applicable aux périmètres submersibles (2004).

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