Document d'archives : Quartier Odysseum, mandat passé entre la Ville et la SERM pour la réalisation des aménagements hydrauliques de la branche Ouest...

Titre :

Quartier Odysseum, mandat passé entre la Ville et la SERM pour la réalisation des aménagements hydrauliques de la branche Ouest du ruisseau du Nègue-Cats. - Travaux ouvrage de franchissement de l’autoroute A9, dossier officiel : dossier particulier d’exploitation, arrêté préfectoral 2000 XIV 05 du 12 janvier 2000, DCM n°17 du 29 septembre 2000 tamponnée par la Préfecture le 9 octobre 2000 intitulée Aménagement de la branche Ouest du Nègue-Cats - Ouvrage de traversée de l’autoroute A9 - Avenant n°1 au marché 252 T 99-01-RAZEL PICO/COLAS, avenant n°1 au marché 252T 99-01 RAZEL PICO/COLAS tamponné par la Préfecture le 9 octobre 2000, rapport de présentation de l’avenant N°1, notice de l’avenant n°1, état des prix forfaitaires supplémentaires de l’avenant n°1, décomposition du prix forfaitaire et sous détail des prix de l’avenant n°1 (2000). Travaux ouvrage de franchissement de l’autoroute A9, convention entre la Ville et ASF dossier officiel : DCM n°17 du 26 novembre 1999 tamponnée par la Préfecture le 7 décembre 1999 intitulée Aménagement hydraulique du Nègue-Cats Ouest - Ouvrage de franchissement de l’autoroute A9 - Convention entre ASF et la Ville. convention entre la Ville et ASF du 15 décembre1999 tamponnée par la Préfecture le 24 janvier 2005, DCM n°20 du 9 mai 2005 tamponnée par la Préfecture le 17 mai 2005 intitulée Aménagement hydraulique du Nègue-Cats Ouest - Ouvrage de franchissement de l’autoroute A9 - Avenant n°1 à la convention entre la Ville et ASF, avenant n°1 du 10 juin 2005 tamponné par la Préfecture le 13 juillet 2005, correspondances relatives à la convention et à l’avenant notes, comptes rendus (1999-2005). Convention passée entre la Ville et GDF, dossier officiel : DCM n°63 du 24 septembre 2002 tamponnée par la Préfecture le 7 octobre 2002 intitulée Aménagement de la branche Ouest du ruisseau du Nègue-Cats - Déviation de la canalisation de transport de gaz DN 400 « Artère du Languedoc » - Convention entre la Ville et GDF, convention entre la Ville et Gaz de France du 24 octobre 2002 tamponnée par la Préfecture le 24 octobre 2002, correspondances techniques relatives à la convention entre la Ville et GDF, bordereaux d’envoi, notes, plans (2002). Nègue-Cats Ouest, gestion d’ouvrage : correspondances, notes, bordereaux d’envoi, plans (2002).

Cote :

736 W 13

Inventaire d'archives :

736W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2081

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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