Document d'archives : Séance du 13 mars 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : MM. Fabronni et Laborde, maîtres des requêtes. MM. Zey, Labarthe, d'Entraigues, Pastoret, Lacroix et Dupelon, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx, Bouchet et Ferregeau, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Liard, Le Père, Dausse, Deschamps, Saussine, Céard, Bouëssel, Leclerc et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Cadet de Chambine, chef de la Division des Ponts et Chaussées.
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. « Moulin du sieur Baron sur la rivière de Valmont, commune de Fécamp.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Calvados. « Arrondissement de Bayeux. Moulin de d'Augy.»
- Affaire rapportée par M. Saussine, inspecteur divisionnaire. Département de l'Aude. « Canal du Midi. Prises d'eau. »
- Affaire rapportée par M. Saussine, inspecteur divisionnaire. Département du Tarn. « Route d'Alby [Albi] à Lavaur par Les Graisses [Lasgraisses] et Graulhet. »
- Département de la Seine [Paris]. « Pont en fer devant les Invalides. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Paris]. « Décoration du pont d'Iéna. »
- Affaire rapportée par M. Dausse, inspecteur divisionnaire. Département du Mont-Blanc. « Route de Paris à Turin.»
- Affaire rapportée par M. Dausse, inspecteur divisionnaire. Département des Hautes-Alpes. « Rectification des rampes de l'Equillon. Route de Paris à Nice. »
- Affaire rapportée par M. Dausse, inspecteur divisionnaire. Département du Mont-Blanc. « Canal de Savières. »
- Affaire rapportée par M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département de la Drôme. « Moulin du sieur Bac sur la Lauze. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Appenins. « Rapport de M. Fèvre, ingénieur en chef, sur la portion de la route de Paris à Naples comprise entre Sarzane [Sarzana] et Carrare [Carrara]. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Appenins. « Lettre de M. Dubois-Dessauzais, inspecteur divisionnaire, relative à l'ouverture de la partie de route de Parme à la Spezia, comprise entre le bourg de Migneno [Mignegno] et Pontrimoli. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Sesia. « Lettre de M. Dubois-Dessauzais, inspecteur divisionnaire, sur le projet d'enrochement présenté par M. Coudrier, ingénieur en chef du département de la Sesia, pour garantir la première partie du pont de la Sesia, côté de l'Italie. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Sesia. « Rapport de M. Dubois-Dessauzais, inspecteur divisionnaire, sur le projet d'un pont en charpente sur la rivière de Cervetto. »
- Affaire rapportée par M. Deschamps, inspecteur divisionnaire. Département du Lot. « Pont de Souillac. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département du Rhône. « Rapport de M. Rolland, inspecteur général, sur le projet des traverses de Lyon faisant partie de la route de Lyon à Toulouse par Rive de Giers. »