Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-OISE.
Contenu :
- Affaire n° 364. Département de Seine-et-Oise [Hauts-de-Seine]. "Route Nationale n° 13. Traverse de Rueil [Rueil-Malmaison]. Pose de canalisations électriques. Réclamation Delatte. " Avis rendu le 15 mars 1906.
- Affaire n° 569. Département de Seine-et-Oise [Seine-Saint-Denis]. "Paris à Soissons. Doublement des voies entre La Plaine-Saint-Denis et Aulnay-sous-Bois." Avis rendu le 26 avril 1906.
- Affaire n° 778. Département de Seine-et-Oise [Val-de-Marne]. "Seine. Construction d'une 2ème écluse au barrage d'Ablon [Ablon-sur-Seine]. Règlement de l'entreprise Vanel." Avis rendu le 31 mai 1906.
- Affaire n° 814. Département de Seine-et-Oise [Seine-Saint-Denis]. "Paris à Soissons. Transformation de la double-voie en quadruple voie entre La Plaine-Saint-Denis et Aulnay-sous-Bois." Avis rendu le 31 mai 1906.
- Affaire n° 910. Département de Seine-et-Oise [Essonne]."Paris à Lyon. Établissement de voies supplémentaires nouvelles entre Brunoy et Melun." Avis rendu le 21 juin 1906.
- Affaire n° 974. Département de Seine-et-Oise [Val-d'Oise]. "Paris à la frontière Belge. Quatrième gare de Ermont et Sannois. Remaniement d'écrous. Avis rendu le 28 juin 1906 .
- Affaire n° 1170. Département de Seine-et-Oise [Val-de-Marne]. "Marne. Contravention de grande voirie. Pourvoi de Monsieur Lièvre." Avis rendu en commission des vacations, le 1er août 1906.
- Affaire n° 1199. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Paris à Chartres. Section de Saint-Arnoult [Saint-Arnoult-en-Yvelines] à Chartres. Projets de détails." N.B. : "Voir Eure-et-Loir" Pas d'avis rendu.
- Affaire n° 1216. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Paris à Chartres. Section de [Saint-Arnoult-en-Yvelines] à Chartres. Études en vue du choix d'un tracé." Avis rendu en commission des vacations, le 8 août 1906.
- Affaire n° 1235. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Seine. (3ème Section). Fourniture d'eau potable aux écluses de Bougival." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.
- Affaire n° 1254. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Seine. (3ème Section). Écluses de Bougival. Installation de l'éclairage électrique." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.
- Affaire n° 1353. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. "Seine. (1ère Section, 2ème demande). Construction d'une 2ème écluse au barrage d'Évry. Bâtiments. Modification du projet." Avis rendu en commission des vacations, le 12 septembre 1906.
- Affaire n° 1354. Département de Seine-et-Oise [Val-de-Marne]. "Seine. (1ère Section, 2ème demande). Construction d'une 2ème écluse au barrage d'Ablon [Ablon-sur-Seine]. Ouvrages métalliques. Règlement des dépenses." Avis rendu en commission des vacations, le 12 septembre 1906.
- Affaire n° 1355. Département de Seine-et-Oise [Val-de-Marne]. "Seine. (1ère Section, 2ème demande). Installations électriques aux écluses d'Ablon [Ablon-sur-Seine]. Marché de gré à gré après concours. Avis rendu en commission des vacations, le 12 septembre 1906 .
- Affaire n° 1370. Département de Seine-et-Oise [Val-d'Oise]. "Seine. (1ère Section, 2ème demande). Établissement d'un périmètre de protection autour de Pierrelaye. Enquête." Avis rendu le 18 octobre 1906.
- Affaire n° 1402. Département de Seine-et-Oise [Yvelines, Hauts-de-Seine, Val-de-Marne, Essonne]. "Seine. Rechargement des enrochements à la suite des crues." Avis rendu en commission des vacations, le 26 septembre 1906.
- Affaire n° 1703. Département de Seine-et-Oise [Val-d'Oise]. "Route Nationale n° 184. Construction d'un aqueduc au passage à niveau d'Éragny." Avis rendu le 29 novembre 1906 .
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