Document d'archives : Elections : liste des électeurs, liste des suppléants (an III-1870) ; vote pour le rétablissement de l’empire (1852) ;...

Institution de conservation :

Archives départementales de la Haute-Saône

Titre :

Elections : liste des électeurs, liste des suppléants (an III-1870) ; vote pour le rétablissement de l’empire (1852) ; renouvellement des conseils municipaux (1792-1820) ; prestations de serment du conseil municipal d’Anjeux (1792).Personnel communal : nominations, démissions d’employés communaux, salaires, prestations de serment (1789-1922) ; listes des commissaires répartiteurs (an VII-1893).

Identifiant de l'unité documentaire :

23 Edepot 34

Conditions d'accès des documents :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle: 203 pièces papier.