Document d'archives : Dépenses pour l'amélioration et l'entretient du port. Adjudication, budgets. Établissement d'impôt par la loi du 27 décembre 1809...

Titre :

Dépenses pour l'amélioration et l'entretient du port. Adjudication, budgets. Établissement d'impôt par la loi du 27 décembre 1809 pour la restauration du port Napoléon d'Aigues-Mortes. Fonds versés à la caisse d'investissement

Cote :

4 S 10

Inventaire d'archives :

Service maritime (XIVe s.-1942) - 4 S

Archives départementales du Gard

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