Document d'archives : Police. -Police des bains : règlements de police (1698-1787) ; règlements des bains de Bourbonne et de Plombières (1759-1767) ;...
Titre :
Police. -Police des bains : règlements de police (1698-1787) ; règlements des bains de Bourbonne et de Plombières (1759-1767) ; autorisations à des modestes, librairies, orfèvres et autres marchands, de Luxeuil ou d'autres lieux, de vendre des marchandises dans les boutiques de la galerie des bains (1778-1788) ; abus commis dans l'usage des bains (1760-1780) ; lettre de l'intendant Lacoré aux magistrats de Luxeuil, les invitant à faire un accord avec les Bénédictins sous l'usage des bains (1770).
Cote :
311 Edepot 149
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION, DEVIS, PLAN, PROCES-VERBAL, RAPPORT, TARIF