Document d'archives : Secrétariat général. - Administration centrale et régionale (1963-1997) ; administration du quartier (1946-1995) ; attributions...
Titre :
Secrétariat général. - Administration centrale et régionale (1963-1997) ; administration du quartier (1946-1995) ; attributions du quartier (1951-1996).
Cote :
1993 W 1-61
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des affaires maritimes. Quartier maritime de La Rochelle
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 5 mars 2002
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2052
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2003
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Centre de securité de la Charente-Maritime, Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage (CROSSA) -- zone Atlantique, Direction départementale des affaires maritimes. Quartier maritime de La Rochelle
Thèmes :
armement maritime, domaine public maritime, navire, pêche maritime