Document d'archives : Jaleyrac

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Mauriac, canton Mauriac.

Cote :

5 E 489-497 ; E DEP 1421 / 1-8

Inventaire d'archives :

Escorailles à Marchastel

Informations sur le producteur :

Commune de Jaleyrac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Jaleyrac ont fait l'objet de deux dépôts, en 1974 et en 1995, classés et cotés respectivement 5 E 489-497 et E DEP 1423 / 1-8

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 partie de boîte et 9 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,10

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 490-493 (1675 - 1824)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 79 / 1-2
En mairie à Jaleyrac :
- Etat civil : 1825 à nos jours
- Délibérations communales : 1879 à nos jours
- Cadastre : plan moderne et plan du remembrement ; matrices : anciennes, P.N.B. 1914, P.B. 1910, contemporaines

Institutions :

Commune de Jaleyrac

Type de document :

Document d'archives

Liens