Eaux. –Amodiation des boues des fontaines, des égouts et des jeux de quilles : procès-verbaux d’adjudication, communiqués, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1826-1865). Eaux traversant le chemin de Moffans à Vouhenans, demande de jouissance du sieur Lamagdelaine : pétition (1837). Conduit pour débiter les eaux arrivant sur la maison du sieur Jacquemard, construction : soumission (1856). Repiquement de l’étang Guillemin, emploi de concessionnaires de la commune : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1886). Etude d’un projet d’alimentation et de répartition d’eau potable : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1892). Acquisition de trois sources situées dans la forêt deFaymont : arrêté ordonnant une enquête de commodo et incomodo, copie de décret présidentiel, soumission (1892, 1894). Etablissement d’une conduite d’eau sur le territoire de Vacheresse : autorisation de passage et de servitude (1892-1894). Amélioration aux canalisations et bassins de la partie haute du village : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1893). Captation de sources et distribution d’eau : communiqués, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis et cahier des charges, approbation des plans et devis, procès-verbaux d’adjudication, décomptes des ouvrages exécutés, état des indemnités, état des retenues encourues, ordre de service à l’entrepreneur, carnet d’attachements, états généraux des travaux exécutés, arrêté préfectoral, devis supplémentaire, soumission (1893-1896). Concessions d’eaux ménagères : demandes, extraits du registre des arrêtés du maire, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, communiqué (1894-1912). Usage des bornes fontaines, réglementation : extrait du registre des arrêtés du maire (1895). Source dite « La fontaine au Conte », refus d’aliénation à la commune de Frotey-lès-Lure : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1899). Captage des sources du Chenoley : devis et estimation, bordereau des prix, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, avant-métré, approbation des plans et devis, procès-verbal d’adjudication, devis et estimation supplémentaire, soumission (1909-1911). Concessions d’eaux ménagères : demandes, extraits du registre des arrêtés du maire, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, communiqué (1894-1912). Source dite « La fontaine au Conte », refus d’aliénation à la commune de Frotey-lès-Lure : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1899). Captage des sources du Chenoley : devis et estimation, bordereau des prix, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, avant-métré, approbation des plans et devis, procès-verbal d’adjudication, devis et estimation supplémentaire, soumission (1909-1911).

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348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse