Document d'archives : SIVOM d'ARCENANT. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables,...

Titre :

SIVOM d'ARCENANT. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de prix, attestation achèvement des travaux, ordre de service, acte d'engagement, caution bancaire (1982). SIVOM d'ARCENANT. - Ass., réseau d'assainissement : documents comptables, délibération, note de concours de service, arrêté, demande de prêt (1979-1980). SIVOM d'ARCENANT. - Ass., évacuation d'eaux usées - 5e tranche : plan, appel d'offres, arrêté, subvention, délibération, documents comptables, ordre de service, acte d'engagement (1983-1985).

Cote :

1707 W 23

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Archives départementales de Côte d'Or

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