Document d'archives : Elections : élections nationales, liste des notables du département (an IX). Elections départementales, liste des notables du...
Titre :
Elections : élections nationales, liste des notables du département (an IX). Elections départementales, liste des notables du département (1790-an IX). Elections communales : liste électorales et listes de scrutins (an IX) ; arrêté de nomination des membres du conseil municipal (1821).
Personnel municipal : demande de démission du receveur des impositions de la commune (an III) ; pétitions du garde-champêtre et forestier relatives aux salaires dû par la commune (an X-an XI) ; demande d’indemnités pour leçon de caisse à des élèves-tambours (1850) ; marché de pâtre (an IX).
Cote :
198 Edepot 60
Inventaire d'archives :
198Edepot - Archives communales déposées de Dampierre-sur-Salon
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable