Document d'archives : Elections : élections nationales, liste des notables du département (an IX). Elections départementales, liste des notables du...

Titre :

Elections : élections nationales, liste des notables du département (an IX). Elections départementales, liste des notables du département (1790-an IX). Elections communales : liste électorales et listes de scrutins (an IX) ; arrêté de nomination des membres du conseil municipal (1821). Personnel municipal : demande de démission du receveur des impositions de la commune (an III) ; pétitions du garde-champêtre et forestier relatives aux salaires dû par la commune (an X-an XI) ; demande d’indemnités pour leçon de caisse à des élèves-tambours (1850) ; marché de pâtre (an IX).

Cote :

198 Edepot 60

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

ELECTION, PERSONNEL

Type de document :

LISTE ELECTORALE, PETITION

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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