Document d'archives : Registres de provision d'offices
Cote :
1 B 15-41
Inventaire d'archives :
Observations :
Ces registres contiennent généralement les transcriptions des provisions accordées par le roi, les demandes d'enregistrement des intéressés, les enquêtes de vie et moeurs et les quittances des taxes. Ils concernent le personnel du bailliage-présidial, mais aussi les notaires et les diplômés de droit qui font enregistrer leurs lettres de docteurs. On y trouve aussi quelques édits et déclarations. Ces registres comportent le plus souvent des répertoires. Un grand nombre de ces officiers se trouvent répertoriés dans le fichier des personnes des Archives de l'Ain (salle de lecture). Les dates sont celles des enregistrements ; les actes eux-mêmes sont donc un peu antérieurs. A partir de janvier 1701, les registres de provisions d'offices sont communs avec les registres d'insinuations des donations et autres actes. De très nombreuses réceptions d'offices se trouvent aussi dans les registres de procédures ordinaires ( 1 B 948 et suivants).