Document d'archives : Cabinet du Directeur Général des Services. - Conseil Municipal, affaires soumises à décision : dossiers, décisions, délibérations...
Titre :
Cabinet du Directeur Général des Services. - Conseil Municipal, affaires soumises à décision : dossiers, décisions, délibérations (1983-1993). Tribunal d'Instance, contrat de bail place de la Canourgue : correspondance (1986-1990). Visite du Président de la République, organisation : notes de services, liste, plans (1985). Associations : correspondance (1993-1998).
Cote :
430 W 16
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, ASSOCIATION, CONSEIL MUNICIPAL, JURIDICTION, LOYER IMMOBILIER, RELATIONS PUBLIQUES
Type de document :
AVIS BUREAU DE MUNICIPALITE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, FICHE, PLAN