Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Goussonville

Date : 1782 - 1787

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Contenu :

Lettres de Jean-Baptiste-Joseph de Lubersac, évêque de Chartres, nommant Mre Melchior Grandjean, prêtre du diocèse de Liège, à la cure de Saint-Denis de Goussonville, diocèse de Chartres, 7 janvier 1782. – Lettres de François de Fontanges, abbé de Moreilles, chanoine de Chartres, autorisant Mre Melchior Grandjean à prendre possession de sa cure, 7 janvier 1782. – Prise de possession de la cure de Goussonville par Melchior Grandjean, 11 février 1782. – Bail des terres de la fabrique, 1787.

Inventaire d'archives :

Clergé séculier d'Ancien Régime.

Informations sur le producteur :

Paroisse : Saint-Denis

Diocèse : Chartres

Description physique :

(Liasse.) – 4 pièces, papier.

Ressources complémentaires :

Archives départementales des Yvelines

3Q31 : dossier de séquestre révolutionnaire ; 1V174 : états des biens, rentes, dons, legs, revenus fonciers, demandes d'ester en justice, dons de tableaux ou d'objets d'arts par l'Etat, inventaires, conseils de fabriques, conflits avec le curé ou le maire, an XI-1904 ; 110 E dépôt 21 archives communales déposées de Goussonville : cure et fabrique, déclarations foncières, classées par censitaires, 1609-1751 ; 110E Dépôt 17, archives communales de Goussonville : demande des habitants pour que l'église demeure sous le titre de chapelle, 1809 ; refus d'enterrement à l'église d'un homme n'étant pas marié à l'église, 1843

Références bibliographiques :

Dictionnaire des églises de France, t. IV, Ouest, Île-de-France, Paris, Robert Laffont, 1968, p. IV D78.

Lieux :

Goussonville (Yvelines)

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