Document d'archives : DUMOLARD, Joseph Vincent

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Député (Isère) à la législative, aux Cinq-Cents, 24 vendémiaire an IV.
Proscrit au 18 fructidor.
Sous-préfet de Cambrai, 29 germinal/16 prairial an XII
Membre du corps législatif (Nord), 5 vendémiaire an XIV (Yonne), 4 mai 1811.
Préfet des Basses-Alpes, 6 avril 1815, nomination publiée au Bulletin des lois, non notifiée
Commissaire extraordinaire dans la 6e division militaire, 20 avril.
Membre de la chambre des représentants (Yonne), 11 mai 1815.

Identifiant de l'unité documentaire :

F/1bI/158/35

Informations sur le producteur :

Date de naissance : 25 novembre 1766. Date de décès : 3 août 1819
Né à la Motte-Saint-Martin (Isère). Mort à Villevallier (Yonne)