Document d'archives : Moyens de transport et travaux divers.-Chemin de fer, construction de la ligne Nancy-Gray : arrêté préfectoral, extraits du...
Titre :
Moyens de transport et travaux divers.-Chemin de fer, construction de la ligne Nancy-Gray : arrêté préfectoral, extraits du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, bordereaux des expéditions d’actes authentiques, communiqués, états de propositions de paiements d’à-compte, quittances d’à-compte, notification de jugement d’expropriation (1858-1862) ; demande d’établissement d’une passerelle par-dessus la ligne Nancy-Gray : communiqué, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, détails estimatifs (1899, s.d.) ; construction de la ligne Vesoul-Luxeuil : notifications de jugements d’expropriation, arrêté, rapport, correspondance (1900, 1906-1907, 1909) ; déplacement d’un passage à niveau : arrêté préfectoral (1910). Ligne de tramway, construction : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1903, s.d.). Habitations situées aux écarts de la commune, demande d’électrification : communiqué (1938). Carrières, projet de construction : procès-verbal (1833) ; contrôle de l’exploitation du gypse : correspondance, rappel (1891). <lb/><lb/>81 pièces papier. <lb/>
Cote :
95 Edepot 99
Inventaire d'archives :
95Edepot - Archives communales déposées de Breurey-lès-Faverney