Document d'archives : Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession,...

Titre :

Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation

Contenu :

Présentation du contenu
Extraits du registre des délibérations, arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet, pétitions d'habitants, procès-verbaux d'enquête de commodo et incommodo, rapports d'experts, actes notariés, tableau général des chemins (1837), devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, cahier des charges

Cote :

2 O 161/58

Ressources complémentaires :

Documents séparés
PM 1588/161-16

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

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