Document d'archives : Notes pour servir à l'histoire de la Haute-Saône pendant la Révolution. Volume 2 : p. 509-1074 <lb/><lb/> Contient : arrêtés du...
Titre :
Notes pour servir à l'histoire de la Haute-Saône pendant la Révolution. Volume 2 : p. 509-1074 <lb/><lb/> Contient : arrêtés du directoire de la Haute-Saône, p. 509 ; subsistances, p. 690 ; pétitions pour le libre exercice des cultes, p. 705 ; "Première liste de brochures imprimées ou répandues en Franche-Comté de 1788 à mai 1789 relativement à la convocation des Etats généraux", p. 714 ; missions de représentants dans la Haute-Saône, p. 743 et 1051, notamment : mission de Robespierre jeune (p. 743-769 et 992-998) ; arrêtés du Comité de sureté générale remettant en liberté des détenus, p. 998-999, 1001, 1004-1006, 1008, 1015, 1024, 1043-1044, 1048 ; Comité de législation : arrêtés nommant des membres de municipalités ou de département, p. 1045.
Cote :
97 J 2
Inventaire d'archives :
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Personnes :
Institutions :
Comité de sureté générale, ENTREE PAR VOIE EXTRAORDINAIRE, Révolution française