Document d'archives : Réseau d'assainissment et d'eau potable dans le département : plans calques [1960-2000].

Cote :

2705 W 1-5

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'équipement. Service équipement des collectivités

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 janvier 2009
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Documents versés par la cellule archives de la DDE

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50

Ressources complémentaires :

Références
Pas d'instrument de recherche informatisé disponible
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié

Observations :

Commentaire
Classé, 2009

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

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