Document d'archives : Aire d’accueil de Bionne et aire d’accueil provisoire, gestion de la réhabilitation par délégation de service public et...
Titre :
Aire d’accueil de Bionne et aire d’accueil provisoire, gestion de la réhabilitation par délégation de service public et renouvellement de cette délégation : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, plans, articles de presse, délibérations, conventions, photographies, programme, arrêté, feuille de présence (2000-2008). Relations avec les commerçants, gestion des nuisances et des plaintes : courriers, notes, e-mails, compte-rendu de réunion, procès-verbal (2004-2006).
Cote :
760 W 10
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, COMMERCANT, GITAN, MAINTIEN DE L'ORDRE