Document d'archives : Commissions du 12 janvier 1973 (Bénévent-et-Charbillac, divisions de parcelles remembrées), du 28 février 1973 (Saint-Bonnet,...

Titre :

Commissions du 12 janvier 1973 (Bénévent-et-Charbillac, divisions de parcelles remembrées), du 28 février 1973 (Saint-Bonnet, Fouillouse, Saint-Michel-de-Chaillol, Saint-Bonnet, Saint-André-d'Embrun, Sigoyer, divisions de parcelles remembrées à Bénévent-et-Charbillac et saint-André-d'Embrun), du 15 mars 1973 (Chabottes, La Bâtie-Montsaléon, Saint-Bonnet, Les Costes, Chabottes), du 3 mai 1973 (La Piarre, Montmaur, Bénévent-et-Charbillac et divisions de parcelles remembrées), du 24 mai 1973 (Saint-Bonnet et Chabottes).

Cote :

1542 W 82

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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