Document d'archives : Traité de paix avec l'Italie. - Dossier n° 1 : synthèse, instructions, correspondance (avec le Ministère de l'Intérieur, le...

Titre :

Traité de paix avec l'Italie. - Dossier n° 1 : synthèse, instructions, correspondance (avec le Ministère de l'Intérieur, le Ministère des Finances - Douanes, le Ministère des Affaires Etrangères, la Direction départementales de l'Equipement (1954-1982). - Dossier n°2 : correspondance avec le Sous-Préfet de Briançon, notes des Renseignements généraux, Commissions de surveillance des Frontières, Commission départementale, Session extraordinaire du Conseil Général (1947-1988).

Cote :

1291 W 2

Conditions d'accès :

Délai
50 ans

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens