Document d'archives : Traité de paix avec l'Italie. - Dossier n° 1 : synthèse, instructions, correspondance (avec le Ministère de l'Intérieur, le...
Titre :
Traité de paix avec l'Italie. - Dossier n° 1 : synthèse, instructions, correspondance (avec le Ministère de l'Intérieur, le Ministère des Finances - Douanes, le Ministère des Affaires Etrangères, la Direction départementales de l'Equipement (1954-1982). - Dossier n°2 : correspondance avec le Sous-Préfet de Briançon, notes des Renseignements généraux, Commissions de surveillance des Frontières, Commission départementale, Session extraordinaire du Conseil Général (1947-1988).
Cote :
1291 W 2
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Conditions d'accès :
Institutions :
Direction départementale de l'équipement des Hautes-Alpes, Direction départementale des renseignements généraux des Hautes-Alpes, Ministère de l'Intérieur, Ministère des Affaires étrangères, Ministère des Finances, Préfecture des Hautes-Alpes, Sous-préfecture de Briançon