Document d'archives : Cros-de-Montvert

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, canton Laroquebrou.

Cote :

5 E 733-736 ; E DEP 1414 / 1-3 ; E DEP 1462 / 1

Inventaire d'archives :

Albepierre-Bredons à Drugeac

Informations sur le producteur :

Commune de Cros-de-Montvert

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Cros-de-Montvert ont fait l'objet de deux dépôts en 1973, 2000 et 2010, classés et cotés respectivement 5 E 733-736, E DEP 1414 / 1-3 et E DEP 1462 / 1.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 22 : 1 partie de boîte, 6 boîtes et 16 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 734 / 1-15 (1674 - 1852)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 57 / 1-2
En mairie à Cros-de-Montvert :
- Etat civil : 1853 à nos jours
- Délibérations communales : 1905 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1829) et moderne ; matrices anciennes et état de sections, P.N.B 1914, P.B. 1882 et 1910, contemporaines
Documents séparés
Grands formats conditionnés à part

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