Document d'archives : Sommier pour l'enregistrement des actes de fondations, titres de propriété, baux (1er janvier 1852-18 mars 1896), tableau des
Titre :
Sommier pour l'enregistrement des actes de fondations, titres de propriété, baux (1er janvier 1852-18 mars 1896), tableau des fondations.
Cote :
FR/FR-AD078/69 J 63
Inventaire d'archives :
Description physique :
Information matérielles :
Registre
Observations :
Article 56 du décret du 30 décembre 1809, chacune des fondations est numérotée et accompagnée de la transcription de l'ordonnance épiscopale et de l'arrêté préfectoral.
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration religieuse, assemblée générale du clergé, fabrique d'église, fondation religieuse, temporel ecclésistique