Document d'archives : Trinitat (la)

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Chaudes-Aigues.

Cote :

5 E 45-46 ; 5 E 240 ; 5 E 376

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de la Trinitat

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de la Trinitat ont fait l'objet de plusieurs dépôts avant 1972, en 1972 et en 1973, classés et cotés respectivement 5 E 45-46, 5 E 240 et 5 E 376.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Réintégration de la matrice des contributions directes (1829-1831) du MUCEM (ex-Musée national des arts et traditions populaires), 18 novembre 2009
Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 partie de boîte et 3 boîtes
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,30

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
- Etat civil : 5 E 45-46, 5 E 376 (1681 - 1823)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 241 / 1-2
Sources externes
En mairie à la Trinitat :
- Etat civil : 1823 à nos jours
- Délibérations communales : 1877 à nos jours
- Cadastre : plan ancien et moderne ; matrices : P.N.B 1914, P.B. 1910, contemporaines

Organisation :

Nom de lieu :

Type de document :

Où consulter le document :

Archives départementales du Cantal