Document d'archives : Consuls de la République, délibérations : extrait des registres (15 pluviôse an XII) ; convocation des Assemblées de canton :...
Titre :
Consuls de la République, délibérations : extrait des registres (15 pluviôse an XII) ; convocation des Assemblées de canton : arrêté du préfet du département de la Creuse (6 germinal an XII). Collèges électoraux, floréal an XII-14 mai 1806) ; prochaine session : instruction (2 mai 1815). présidents : décrets (15 pluviôse an XII-14 mai 1806) ; convocation : décrets (27 floréal an XII-14 mai 1806) ; prochaine session : instruction (2 mai 1815).
Cote :
3 M 1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
administration cantonale d'époque révolutionaire, administration cantonale dépoque révolutionnaire, collège électoral, découpage électoral, référendum, élection au conseil d'arrondissement, élection cantonale, élection législative, élection municipale, élection politique, élection sénatoriale