Document d'archives : Ville et département, gestion : dossiers classés par année concernant les compensations entre les dettes et les créances...
Titre :
Ville et département, gestion : dossiers classés par année concernant les compensations entre les dettes et les créances réciproques de la ville de Montpellier et du département de l'Hérault (1986-1989), dossier contentieux ville/département (1985), compte-rendu de la réunion du 1er décembre 1988 ville/département concernant différents financements (1988-1989), rapports du président au bureau du conseil général (1989), dossier concernant l'échangeur CD5/Rocade-ouest avec convention, délibération, détail estimatif et avenant n° 1 (Délib.de 1981, 1987-1988), documents concernant le protocole ville/département (1985), contrat urbain, dossiers en attente d'arrêtés et à présenter, état des subventions dûes à la ville avant 1986, état des compensations éffectuées par le département (1986-1987), notes d'information du conseil-général (1987), documents comptables concernant les grandes installations sportives (De 1986 à 1989), courriers (1989-1993).
Cote :
613 W 53
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
COMPTE RENDU, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PIECE COMPTABLE, RAPPORT