Document d'archives : Élections municipales. - Nomination des maires, adjoints et conseillers : délibérations communales, arrêtés préfectoraux...

Titre :

Élections municipales. - Nomination des maires, adjoints et conseillers : délibérations communales, arrêtés préfectoraux (1790-1866), convocation des électeurs (1848-1929), listes électorales (1871-1943), feuilles de dépouillement, procès-verbaux d'élection, résultats (1871-1983), procès-verbaux d'installation (1830-1983) ; démission : avis, accord (1880-1911), félicitations (1959-1965) ; réclamation. - rejet par la préfecture : arrêtés préfectoraux (1848-1852). Tableaux indiquant le rang du conseil municipal (1900-1965).

Cote :

E DEPOT 107 K 10

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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